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Intitulé

Arrêté royal du 2 septembre 1970 est approuvée la proposition de la Classe des Beaux-Arts de la "Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België - Modification de règlement


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Informations de base
Date de l'acte: 02/09/1970
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/03/1971
Page:2632
Avis du Conseil d'Etat --
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