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Intitulé

Arrêté ministériel du 20 juillet 1972 autorisant l'exposition de certains turdidés

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	20/07/1972
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	01/08/1972
Page:	8534

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

02/08/1972