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Intitulé

Arrêté royal du 14 juin 1973 instituant un Grand Prix annuel de Littérature française


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Informations de base
Date de l'acte: 14/06/1973
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/1974
Page:1210
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication