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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 17 december 1997 houdende wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 3 mei 1995 betreffende de centra voor menselijke erfelijkheid


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Informations de base
Date de l'acte: 17/12/1997
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/01/1998
Page:2525
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1997

Période de vigueur du 01/01/1997 au ...