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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 9 december 1997 houdende vastlegging van het totaal productiequotum voor grindwinning voor 1998 en 1999


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Informations de base
Date de l'acte: 09/12/1997
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/12/1997
Edition:1
Page:34806
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1998

TT 1998 - 1999