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Intitulé

Omzendbrief R O 93/1 van 10 november 1993 betreffende de BPA's welke afwijkingen inhouden ten opzichte van de gewestplannen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/11/1993
Numéro: RO93/1
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/12/1993
Page:26903
Période de vigueur du ... au 10/06/2004