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Intitulé

Arrêté royal du 20 février 1975 modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 20/02/1975
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/03/1975
Edition:1
Page:2496
Avis du Conseil d'Etat 12188
Période de vigueur du ... au 20/10/2002