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Intitulé

Décret du 19 juillet 1991 portant modification du décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 et par le décret du 5 novembre 1987


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Informations de base
Date de l'acte: 19/07/1991
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/11/1991
Page:25668
Avis du Conseil d'Etat P - V
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication
Remarques 1) Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=20297

2) Art. 3: "Le texte reproduit en annexe au présent décret est approuvé sous l'intitulé: "Décret coordonné instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française"."