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Intitulé

Arrêté royal du 12 janvier 1975 modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1958 relatif à l'amélioration des espèces avicole et cunicole


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Informations de base
Date de l'acte: 12/01/1975
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/05/1975
Page:6880
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1971

Période de vigueur du ... au 01/01/1998