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Intitulé

Arrêté royal du 2 septembre 1977 modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1965 réglementant, au troisième degré de l'enseignement technique supérieur, les études conduisant au diplôme des arts du spectacle et techniques de diffusion


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Informations de base
Date de l'acte: 02/09/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/12/1977
Page:14502
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Année scolaire 1976-1977