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Intitulé

Arrêté royal du 25 mars 1977 modifiant l'arrêté royal du 25 juin 1973 portant modification de l'arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d'admission des élèves et la durée des cours dans les conservatoires royaux de musique


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Informations de base
Date de l'acte: 25/03/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/08/1977
Page:10389
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 02/09/1977 au 01/09/2002