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Intitulé

Arrêté ministériel du 21 septembre 1990 portant création auprès du Musée royal de l'Afrique centrale d'un Centre pour l'étude des langues africaines


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/09/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/11/1990
Page:21698
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du ... au 15/12/2015