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Intitulé

Arrêté ministériel du 22 octobre 1979 relatif à l'amélioration des espèces avicole et cunicole


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Informations de base
Date de l'acte: 22/10/1979
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/11/1979
Page:13701
  • 06/12/1979 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1979

Période de vigueur du 01/01/1979 au ...