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Intitulé

Arrêté royal du 20 novembre 1978 créant une allocation de remplacement du concierge à l'Institut géographique national, pendant la durée du congé annuel de vacances


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Informations de base
Date de l'acte: 20/11/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/12/1978
Page:15161
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1978

Période de vigueur du 01/01/1978 au ...