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Intitulé

Arrêté royal du 8 juin 1993 modifiant l'arrêté royal du 14 août 1987 relatif au plan comptable minimum normalisé des hôpitaux


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/06/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/08/1993
Page:18496
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1993

Période de vigueur du 01/01/1993 au ...