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Intitulé

Arrêté royal du 11 août 1978 modifiant le niveau du "koninklijk Museum voor Schone Kunsten" à Anvers


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/08/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/01/1979
Page:796
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du ... au 28/09/2001