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Intitulé

Avis du 17 juin 1980 - Publication des termes et expressions homologués par le Conseil international de la langue française, tels qu'ils ont été approuvés par le Conseil culturel de la Communauté culturelle française etn sa séance du 17 juin 1980 (Listes I et II) (Décret du 12 juillet 1978 sur la défense de la langue française)

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	17/06/1980
Nature de l'acte:	Avis de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	05/02/1981
Page:	1252

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Date non mentionnée