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Intitulé

Arrêté royal du 14 juin 1978 modifiant l'arrêté royal du 22 avril 1977 établissant la liste des substances visées par la la loi du 2 avril 1965, interdisant la pratique du doping à l'occasion des compétitions sportives


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Informations de base
Date de l'acte: 14/06/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/06/1978
Page:7124
  • 02/06/1979 (Avis rectificatif)
    Annexe
Avis du Conseil d'Etat 13095
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 01/07/1978 au ...