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Intitulé

Arrêté ministériel du 30 janvier 1978 relatif à l'organisation des soins de santé pour les porcs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 30/01/1978
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/06/1978
Page:7065
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 20/06/1978 au 08/08/2013