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Intitulé

Arrêté ministériel du 4 décembre 1981 - Plan de secteur "Antwerpen" - partielle - provisoire - article 1er, § 1


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Informations de base
Date de l'acte: 04/12/1981
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 10/12/1981
Page:15683
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée