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Intitulé

Arrêté royal du 17 septembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 17 mai 1952 déterminant l'état des aumôniers militaires des cadres de réserve


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Informations de base
Date de l'acte: 17/09/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/11/1981
Page:14290
Avis du Conseil d'Etat 14219
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication