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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 10 janvier 1979 relatif à la politique de prévention et aux organes de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail concernant les mines, minières et carrières souterraines]
Arrêté royal du 10 janvier 1979 relatif aux organes de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail concernant les mines, minières et carrières souterraines


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Informations de base
Date de l'acte: 10/01/1979
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/03/1979
Page:2659
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 17/11/1978

Période de vigueur du 17/11/1978 au ...