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Intitulé

Arrêté royal du 27 juillet 1981 modifiant l'arrêté royal du 26 mai 1975 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales


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Informations de base
Date de l'acte: 27/07/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/08/1981
Page:10657
Avis du Conseil d'Etat 14290
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1981