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Intitulé

Décret du 14 mars 1980 portant création du chant officiel de la Communauté culturelle française de Belgique


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Informations de base
Date de l'acte: 14/03/1980
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/04/1980
Page:5251
Avis du Conseil d'Etat P
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication