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Intitulé

Arrêté royal du 12 février 1980 fixant le montant des divers prix littéraires institués au Ministère de la Communauté française


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Informations de base
Date de l'acte: 12/02/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/07/1980
Page:8592
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication