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Intitulé

Arrêté royal du 23 juin 1981modifiant l'arrêté royal du 14 avril 1977 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales, des membres du personnel subsidiés


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Informations de base
Date de l'acte: 23/06/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/07/1981
Page:9492
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/08/1981