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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 18 maart 1997 - Wijziging van het besluit van 12 juni 1995 houdende organisatie van het OPZ Geel en de regeling van de rechtspositie van het personeel


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Informations de base
Date de l'acte: 18/03/1997
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/05/1997
Page:14147
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/04/1997

Période de vigueur du 01/04/1997 au ...
Remarques Vermelding