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Intitulé

Arrêté royal du 27 mai 1981 modifiant et complétant les arrêtés royaux du 16 mai 1980 fixant les appellations des établissements d'enseignement secondaire de l'Etat


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Informations de base
Date de l'acte: 27/05/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/08/1981
Page:10725
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1981