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Intitulé

Circulaire du 16 juin 1982 règlementation des courses cyclistes et épreuves de cyclo-cross en rapport avec l'utilisation des routes de l'Etat


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Informations de base
Date de l'acte: 16/06/1982
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/08/1982
Page:9552
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée