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Intitulé

Arrêté royal du 21 octobre 1983 modifiant l'arrêté royal du 25 mai 1977 fixant le cadre organique du personnel de la Régie des Transports Maritimes (RTM)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/10/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/02/1984
Page:2587
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/03/1984