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Intitulé

Arrêté royal du 15 décembre 1983 modifiant l'arrêté royal du 10 août 1978 déterminant la formation complémentaire imposée aux chefs des services de sécurité , d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail et à leurs adjoints


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/12/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/01/1984
Page:440
Avis du Conseil d'Etat 15799
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 24/01/1984 au 21/07/2007