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Intitulé

Arrêté royal du 16 août 1983 modifiant l'arrêté royal du 16 mai 1980 et fixant les appellations des établissements d'enseignement secondaire de l'Etat


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Informations de base
Date de l'acte: 16/08/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/10/1983
Page:13048
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1983