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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 maart 1983 houdende oprichting van een Vlaamse adviescommissie voor kankerpreventie


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 30/03/1983
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/07/1983
Page:9495
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 29/07/1983 au ...