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Intitulé

Arrêté royal du 10 mai 1983 modifiant l'arrêté royal du 10 septembre 1977 fixant le cadre organique du personnel de l'Office de renseignements et d'aide aux familles des militaires


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Informations de base
Date de l'acte: 10/05/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/06/1983
Page:8315
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1983