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Intitulé

Decreet van 21 april 1983 houdende de ruiming van onbevaarbare waterlopen


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Informations de base
Date de l'acte: 21/04/1983
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/07/1983
Page:9355
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 25/07/1983 au ...