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Intitulé

Circulaire ministérielle du 11 avril 1983 relative aux ralentisseurs de trafic


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Informations de base
Date de l'acte: 11/04/1983
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/04/1983
Page:4958
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée