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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 november 1985 houdende wijziging van het besluit [van de Vlaamse Regering] van 28 juli 1983 tot regeling van de erkenning en subsidiëring van de centra voor maatschappelijk werk


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Informations de base
Date de l'acte: 20/11/1985
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/02/1986
Page:1351
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1985