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Intitulé

Arrêté royal du 9 juillet 1984 portant règlement organique de la Faculté des Sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 09/07/1984
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/08/1984
Page:11124
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Voir art. 71