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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 mei 1984 houdende vaststelling van de personeelsformatie van het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 30/05/1984
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/06/1984
Page:9310
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/06/1984

Période de vigueur du 01/06/1984 au ...