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Intitulé

Arrêté royal du 15 mai 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Palais des Beaux-Arts


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Informations de base
Date de l'acte: 15/05/1984
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/06/1984
Page:9175
Avis du Conseil d'Etat 15741
Entrée en vigueur / Effet 02/04/1984

Période de vigueur du 02/04/1984 au ...