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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er mars 1984 portant modification de l'arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes, modifié par les arrêtés royaux du 6 février 1970, du 14 février 1974 et du 17 juin 1981


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/1984
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/03/1984
Page:3785
Avis du Conseil d'Etat U
Entrée en vigueur / Effet 01/03/1984

Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=20895