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Intitulé

Omzendbrief nr. WBB/85/2 van 1 september 1985 betreffende de organisatie van de kwaliteitscontrole van putwater


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Informations de base
Date de l'acte: 01/09/1985
Numéro: WBB/85/2
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/12/1985
Page:17954
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld