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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 25 januari 1985 houdende samenstelling van de directieraad van het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 25/01/1985
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/02/1985
Page:1644
Avis du Conseil d'Etat 16532
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 14/02/1985 au ...