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Intitulé

Arrêté royal du 3 novembre 1987 portant règlement général des études dans l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice


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Informations de base
Date de l'acte: 03/11/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/12/1987
Page:19069
Avis du Conseil d'Etat 17866
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1988

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse