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Intitulé

Arrêté royal du 27 octobre 1988 approuvant la résolution n° 42 du 26 novembre 1987 de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin relative au Règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR) - (emplacements pour véhicules automobiles et canots à bord de bateaux-citernes)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/10/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/01/1989
Page:502
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 31/03/1991