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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 12 oktober 1988 tot wijziging van het koninklijk besluit van 26 oktober 1976 betreffende de aanwerving, het statuut en de weddetoelagen van staffunctionarissen van de erkende nederlandstalige culturele centra


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Informations de base
Date de l'acte: 12/10/1988
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/1988
Page:17581
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1988

Période de vigueur du 01/01/1988 au 01/01/1992