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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 3 augustus 1988 houdende erkenning en subsidiëring van de Stichting Vlaamse Schoolsport


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 03/08/1988
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/11/1988
Page:15138
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 7

Période de vigueur du ... au 01/01/1994