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Intitulé

Decreet van 20 december 1989 houdende de middelenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 1990


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Informations de base
Date de l'acte: 20/12/1989
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/02/1990
Page:3241
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990

Période de vigueur du 01/01/1990 au 31/12/1990