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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 december 1989 tot uitvoering van artikel 113 van het besluit van de Vlaamse Regering van 21 december 1988 houdende de organisatie van de arbeidsbemiddeling en de beroepsopleiding


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/12/1989
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/03/1990
Edition:1
Page:3834
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/03/1989

TT

Période de vigueur du 01/03/1989 au 31/12/1989