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Intitulé

Arrêté ministériel du 21 mars 1988 fixant l'organigramme du personnel du Ministère de la Région bruxelloise


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Informations de base
Date de l'acte: 21/03/1988
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/03/1988
Page:4311
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication